Dans le post précédent, on a vu que la GTA calcule les compteurs qui alimentent la paie. Mais son rôle va bien au-delà.
Mais il existe bien d’autres compteurs qui n’entrent pas directement dans le calcul du bulletin de paie et qui, pourtant, sont essentiels : débits/crédits d’heures, repos compensateurs, forfaits jours, Comptes Épargne Temps, reports de soldes d’une période à l’autre…
Les modalités de calcul de ces compteurs peuvent être très simples pour certaines entreprises mais beaucoup plus complexes pour d’autres. Et contrairement à ce qu’on imagine parfois, ce n’est pas optionnel. L’article L3171-2 du Code du travail est explicite : Lorsque tous les salariés occupés dans un service ou un atelier ne travaillent pas selon le même horaire collectif, l’employeur établit les documents nécessaires au décompte de la durée de travail, des repos compensateurs acquis et de leur prise effective, pour chacun des salariés concernés.
Sur quoi reposent ces règles de calcul ?
Sur trois niveaux qui se superposent — et qui vont toujours dans le sens de l’intérêt du salarié :
- Le Code du travail – qui évolue régulièrement, notamment sous l’impulsion du droit européen. On l’a vu récemment avec l’ouverture des droits à congés payés pendant un arrêt maladie, ou la prise en compte d’une journée de congé comme temps effectif pour le calcul des heures supplémentaires.Les législateurs n’ayant jamais été confrontés pour la plupart au travail en entreprise, rédigent des lois difficilement applicables ou sujettes à interprétations, ce qui conduit les tribunaux à arbitrer les litiges.
- La convention collective – dont l’interprétation peut elle aussi faire débat, même si c’est plus rare.
- L’accord d’entreprise – souvent rédigé pour fixer des principes généraux, il laisse fréquemment des angles morts : que se passe-t-il pour un salarié à temps partiel sous forfait annuel ? Pour une arrivée ou un départ en cours d’année ? Chez Fastilog, nous avons même vu des exemples d’application rédigés dans l’accord qui ne respectaient pas la règle édictée.
Le vrai problème ?
Ces règles ont plusieurs sources, elles peuvent être mal interprétées, et elles évoluent dans le temps — parfois sans que tout le monde dans l’entreprise en soit informé.
Les logiciels de GTA sont en grande partie conçus pour absorber cette complexité. Alors pourquoi leur mise en œuvre échoue-t-elle aussi souvent ?
C’est ce qu’on verra dans le post suivant, rendez-vous mardi prochain !
